Déposée le 22 juillet 2015 par la Société Anonyme (SA) I-TEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « I-TEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-33 du 14 août 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) I-TEN domicilié(e) 6 rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 712 894 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa domicilié(e) 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.
La marque I-TEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I-TEN arrivera à expiration en date du 22 juillet 2025.
I-TEN a également déposé les autres marques suivantes : I-TEN , ITEN , I-10 I-TEN
I-TEN, SA à conseil d'administration - 6 rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France - SIREN 538712894
IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa - 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France
Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Inscription le 19 juillet 2018 - Changement d'adresse n°729493 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-19
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; poudres minérales à usage industriel ; poudres céramiques à usage industriel ; poudres nanométriques à usage industriel ; mélanges de poudres minérales à usage industriel ; mélanges de poudres nanométriques à usage industriel ; suspension de poudres minérales à usage industriel ; suspension de poudres nanométriques à usage industriel.
Batteries électriques ; piles électriques ; plaques pour accumulateurs électriques ; accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; accumulateurs pour véhicules ; semi-conducteurs : puces (circuits intégrés) ; cartes à mémoire ; cartes à microprocesseur ; circuits imprimés ; microprocesseurs ; composants passifs ; cellules photovoltaïques ; batteries solaires ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; résistances électriques ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche à savoir recherche et développement de nouveaux produits ; recherche et développement de nouveaux produits et procédés dans le domaine de la chimie et de l'électrochimie ; services de développement de produits chimiques et de synthèses de poudres minérales ; services de synthèse de poudres minérales (conception de nouveaux produits).
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